Escrow Logiciels
Dépôt de codes sources des applications indispensables pour le fonctionnement de l’entreprise
Escrow Logiciels existe depuis environ 20 ans et est originaire des Etats-Unis. Dans le passé, Escrow Logiciels ne signifiait pas beaucoup plus que le stockage du code source dans le coffre-fort d’un TTP (Trusted Third Party – Tiers de confiance) avec le but de pouvoir donner ce code au moment ou le fournisseur initial n’est plus en mesure de le faire.
L’Escrow Logiciels de Escrow Europe est un arrangement qui garantit aux bénéficiaires, le droit – si nécessaire – de réclamer le code source et la documentation complémentaire et en ayant la certitude que ce matériel a été vérifié. Les conditions de remise ont été stipulées clairement auparavant. Moyennant des vérifications étudiées, le code source peut être analysé de telle manière qu’une grande garantie peut être donnée, concernant la possibilité de continuer le développement de l’application, avec le code source précédemment déposé. D’ailleurs nous nous chargeons de garder votre dépôt actualisé, en faisant des demandes anticipées de nouvelles sorties et de mises à jour.
Escrow Logiciels est intéressant pour toutes les entreprises et organismes utilisant des logiciels indispensables pour le fonctionnement de l’entreprise : donc, des logiciels de grande importance pour la pérennité. Quelques exemples : Les logiciels de travaux de précision, les logiciels exceptionnels et des logiciels qui sont loués par des tiers (ASP Escrow). Les droits de propriété intellectuelle des produits restent intégralement chez le fournisseur.
Avant de souscrire un arrangement Escrow Logiciels, il faut d’abord discuter trois points, c’est-à-dire : les parties (juridiquement), le logiciel (techniquement) et les garanties attendues (la vérification). Les accords sont rédigés par contrat, après quoi le dépôt des codes source peut commencer, idem pour la documentation technique et d’autres éléments relatifs. Ensuite, un processus de vérification est démarré et immédiatement suivi d’un compte rendu.
Il existe deux types d’accords pour Escrow Logiciels :
L’accord (ou l’arrangement) tripartite
C’est un arrangement destiné à un utilisateur en tant que bénéficiaire unique. Le contrat est conclu entre le fournisseur, un utilisateur (le bénéficiaire) et Escrow Europe.
L’accord bipartite
Ceci est un accord global entre le fournisseur et Escrow Europe. Les preneurs de licences/les utilisateurs du logiciel du fournisseur peuvent devenir automatiquement les bénéficiaires du contrat.